MENTIONS LEGALES
Trace Et Mouvement
Association Loi 1901
55 grand rue - 54330 Goviller
Tél. : +33(0) 383 52 88 33
Siret :
Directeur de la publication : O. Rosenkrantz
Création du site : Olivia Rosenkrantz
Tél. : 03 83 52 88 33
Hébergeur : OVH
Crédits images et photos : Olivia Rosenkrantz, Louis Remy, Claude Teter, Claude Philippot...
L’ensemble de l’iconographie utilisée sur ce site est la propriété de Trace Et Mouvement
Informatique et libertés :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur ce site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ses droits en écrivant à :
Trace Et Mouvement
Association Loi 1901
55 grand rue
54330 Goviller - France
Propriété Intellectuelle :
Trace Et Mouvement est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site
De ce fait, et sauf autorisation préalable et expresse de Trace Et Mouvement, toute reproduction et/ou utilisation des marques et logos présents sur le site www.galerie-tem.fr ainsi que la modification, copie, traduction, reproduction, vente, publication, exploitation et diffusion dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site sont strictement interdites.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.